Constitution du Royaume de Limestone Rock

A l'entrée de la ville, bien en évidence sur un grand panneau d'affichage juste en face de la Grande Porte, se dresse le texte de la Constitution du Royaume. Quiconque se trouve ici ne peut l'ignorer, et doit la respecter.

Citation :: Constitution du Royaume de Limestone Rock

1.1 Nul n'est censé ignorer la loi.

2.1 Le Royaume de Limestone Rock s'étend sur la vallée du même nom au Sud-Ouest de la Terre, territoire des Humains. Ses frontières sont les hautes montagnes au Nord, à l'Ouest et au Sud. A l'Est, une frontière fictive est fixée en X = 320. Au Sud-Est, la frontière est la ligne de X = 300 / Y = 115 à X = 320 / Y = 150.

2.2 Sont considérées comme Citoyens les personnes suivantes : les Chevaucheurs de Brume, les membres de P.LsR, toute personne résidant à l'intérieur des limites définies en 2.1 et ayant fait une demande d'adhésion, toute personne née à l'intérieur de ces mêmes frontières et ayant fait une demande d'adhésion, toute personne extérieure ayant obtenu l'approbation du Haut-Conseil. Par conséquent, sont considérés comme étrangers tous les autres.

2.3 Tout Citoyen bénéficie de la protection de l'armée du Royaume. En cas de grand danger et en dernier recours, il peut être appelé au front et est alors obligé de s'y rendre au plus vite et de respecter les consignes des officiers.

2.4 EDIT 1 DU 18/02/08 : Est considérée comme Citoyen Expatrié toute personne du Royaume ayant décidé d'elle-même de quitter ce dernier pour une durée indéterminée. Ce rang est purement indicatif, les lois du Royaume ne s'appliquant pas sur les Citoyens Expatriés tant qu'ils sont en dehors du territoire défini en 2.1. Il pourra être retiré en cas d'engagement de la personne concernée dans une voie totalement opposée à celle du Royaume de Limestone Rock.

3.1 Le Royaume est administré et dirigé par le Haut-Conseil où siègent trois Maréchaux, élus au suffrage universel direct par les Citoyens. Deux sont issus des Chevaucheurs de Brume, un des P.LsR. Cette condition pourra être revue en fonction du poids démographique des factions. Il n'y a pas de pouvoir supérieur au Haut-Conseil.

3.2 Les trois Maréchaux détiennent le même pouvoir au sein du Haut-Conseil, mais assurent des fonctions différentes : Maréchal de Guerre, Maréchal de Justice ou Maréchal de Diplomatie.

3.3 Le Maréchal de Guerre est le dirigeant des forces armées du Royaume. C'est lui qui est chargé de gérer l'organisation des troupes et de proposer des solutions en cas de guerre.

3.4 Le Maréchal de Justice est responsable de l'aspect juridique du Royaume. Il intervient de manière indirecte dans les procès, valide ou rejette les propositions de loi.

3.5 Le Maréchal de Diplomatie est chargé des relations avec les autres factions/territoires. Il négocie les alliances et les pactes, puis les signe après validation du Haut-Conseil.

3.6 Un Maréchal garde son poste à vie. Il peut être démis de ses fonctions en cas de démission volontaire, en cas de majorité des votants contre lui lors d'un référendum d'initiative populaire, en cas de faute jugée très grave par les deux autres Maréchaux.

4.1 Les Capitaines, nommés et dirigés par le Maréchal de Guerre, sont des officiers militaires et sont les seuls aptes à donner des ordres en cas d'absence de directives du Maréchal de Guerre. Leur nombre n'est pas fixe, et ils peuvent cumuler la fonction de Juge.

4.2 Les Juges, nommés et dirigés par le Maréchal de Justice, sont des officiers politiques chargés principalement des procès. Leur nombre n'est pas fixe, et ils peuvent cumuler la fonction de Capitaine.

4.3 L'Ambassadeur est l'assistant direct du Maréchal de Diplomatie, et est nommé par ce dernier. Il a les mêmes fonctions que ledit Maréchal, hormis le fait qu'il ne peut pas signer lui-même les pactes et alliances, et ne siège pas au Haut-Conseil.

5.1 Toute affaire se rapportant aux lois, à leur application ou à leur transgression, sera traitée par un Juge, sélectionné parmi les différents titulaires de ce titre selon sa disponibilité et/ou le hasard. La seule contre-indication est un lien de parenté avec un des deux partis.

5.2 Avant de pouvoir exercer sa fonction, un Juge doit prononcer et respecter la déclaration suivante : 'Je m'engage à rendre les jugements qui me paraîtront les plus honnêtes, à faire respecter les lois et à rester impartial selon la race, l'âge et l'appartenance à une faction des différents camps en présence. Nul argent, service, ou tout autre moyen de corruption ne saura me détourner de mon devoir.'

5.3 En cas de demande de procès justifiée et acceptée par le Juge, ce dernier est chargé de mener une enquête seul. Un dialogue est lancé entre les différents partis : l'accusé et la victime. Les deux ont le droit de prendre un avocat de leur choix, qui devra toutefois être validé par le Juge. Une fois tous les éléments en main, le Juge chargé de l'enquête présente un résumé des faits et une proposition de verdict au Maréchal de Justice, qui valide ou non (si non, il décide lui-même de la sentence).

5.4 Une fois le jugement définitif prononcé, l'accusé ne peut qu'obéir sans résister. Dans les cas contraires, la sentence risquerait d'être aggravée pour refus de coopération.

6.1 Nul n'est au-dessus des lois, et tout être se trouvant à l'intérieur du Royaume lors d'un délit est susceptible d'être convoqué au Tribunal ou de demander lui-même un procès.

6.2 Aucune discrimination n'est faite selon la race; seule la valeur d'un individu, ses actes et ses paroles comptent aux yeux du pouvoir et des membres du Royaume.

6.3 Tout Citoyen et toute personne étrangère franchissant les limites définies en 2.1, vers l'intérieur du Royaume, doit se soumettre aux lois et à l'autorité des dirigeants du Royaume. Toute transgression d'une loi pourra être sanctionnée par un procès.

6.4 Toute personne étrangère franchissant les limites définies en 2.1, vers l'intérieur du Royaume, doit faire une demande de visa pour pouvoir séjourner dans le Royaume et bénéficier de la protection de l'armée. Toute personne ne respectant pas cette condition sera considérée comme un criminel au bout de 4 jours de présence.

6.5 Toute demande de visa est traitée par le Maréchal de Diplomatie. Un visa ne peut être obtenu que sur présentation de raisons valables, et par conséquent une demande pourra être refusée. Dans ce cas, l'individu, la famille ou la faction ayant fait la demande est priée de ne pas pénétrer dans le Royaume ou de le quitter au plus vite.

6.6 Les factions alliées n'ont pas besoin de demander de visa, elles ont l'autorisation de libre-circulation. Elles devront toutefois se signaler au Haut-Conseil si plus de dix personnes se trouvent sur le territoire défini en 2.1.

6.7 Le pouvoir du Royaume ne s'étend pas au-delà de ses frontières. Une personne condamnée ne verra sa sentence appliquée que si elle se trouve à l'intérieur de ces frontières. Dans le cas contraire, l'affaire sera réglée lorsque ladite personne repénètrera dans le Royaume quel que soit le temps écoulé depuis le délit.

7.1 Toute frappe sur un individu non zombifié est considérée comme un crime, sauf quand elle est une application d'un procès ou ordonnée par le Haut-Conseil. La victime a le choix de rendre ou non la frappe, à force égale obligatoirement. Cependant, si la frappe est rendue, l'affaire ne peut plus être portée devant la justice.

7.2 Il y a zombification à partir de 7 jours sans activité de l'individu.

7.3 Tout meurtre sur un individu non zombifié est considéré comme un crime grave, sauf quand il est une application d'un procès ou ordonné par le Haut-Conseil. Les proches de la victime ont le choix de se faire justice eux-mêmes ou non. Cependant, s'ils choisissent de répliquer, l'affaire ne peut plus être portée devant la justice.

7.4 En cas de meurtre d'un criminel, l'argent et les objets de la victime deviennent propriété du vainqueur. Le Haut-Conseil peut cependant réclamer certains objets s'ils ont une très grande valeur, ou un intérêt stratégique pour le Royaume. Ils devront alors être rendus au plus vite.

7.5 En cas d'hostilité déclarée, la légitime défense est autorisée et même conseillée.

7.6 Les insultes sont considérées comme des délits mineurs. Seules les plus graves peuvent être sanctionnées par la mort.

8.1 Cette Constitution a valeur de référence absolue pour la gestion du Royaume. Elle peut être modifiée à tout moment par le Haut-Conseil, à condition que la majorité des Maréchaux l'approuve.

8.2 Toute modification entrera en vigueur le lendemain de la publication officielle, à 00h00. Aucune infraction aux nouveaux points ayant été commise avant cette date ne pourra être sanctionnée.

9.1 EDIT 2 DU 18/02/08 : Toute source de nourriture ou de matériel utile à la fabrication d'objets se situant à l'intérieur des limites définies en 2.1 est la propriété du Royaume et de ses habitants. Aucune personne étrangère au Royaume ne peut les exploiter sans avoir obtenu un visa d'exploitation du Haut-Conseil.

9.2 EDIT DU 08/07/08 : Un visa d'exploitation peut être obtenu sur demande, et coûte 50 pièces d'or pour les personnes seules, 75 pièces d'or pour celles voyageant en famille. Un visa d'exploitation expire au bout d'un mois. En outre, il n'autorise pas l'exploitation des ressources suivantes : or, mythril, orme, éléphant.

9.3 EDIT 2 DU 18/02/08 : Toute personne ne respectant pas la loi 9.1 est susceptible de payer une amende et de devoir restituer les objets du délit.

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